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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEM Industrie
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GEM Industry
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEM Industry
GEM Industrie, SAS

Numéro de dépôt :
3932091
Date de dépôt :
05/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/07/2022
GEM Industry de GEM Industrie

Présentation de la marque GEM Industry

Déposée le 5 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEM Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GEM Industry » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEM Industrie domicilié(e) R.N.8 - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 802 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEM Industrie, M. ALEXANDRE DE MAISONNEUVE domicilié(e) R.N.8 - 13420 - GEMENOS - France.

La marque GEM Industry a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEM Industry est expirée depuis le 5 juillet 2022.

GEM Industrie a également déposé les autres marques suivantes : GEM industrie , GEM PERFORMANCE , GEM PERFORMANCE , GEM , GEM INDUSTRIE


GEM Industrie, SAS - R.N.8 - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 071802698


GEM Industrie, M. ALEXANDRE DE MAISONNEUVE - R.N.8 - 13420 - GEMENOS - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs.